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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOS INTEGRATION
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ADACS-N
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ADACS-N
ATOS INTEGRATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3529415
Date de dépôt :
05/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2027
ADACS-N de ATOS INTEGRATION

Présentation de la marque ADACS-N

Déposée le 5 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOS INTEGRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADACS-N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-46 du 16 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOS INTEGRATION domicilié(e) RUE DE SARLIEVE ZÉNITH, IMMEUBLE L'ARCHE - 63800 - COURNON-D'AUVERGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 024 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme Tissot Marianne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ADACS-N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3529415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADACS-N arrivera à expiration en date du 5 octobre 2027.

ATOS INTEGRATION a également déposé les autres marques suivantes : MARBEN , MAINTEC , DIRAWEB , BW STARTER PACK , AUDITEC


ATOS INTEGRATION, Société par actions simplifiée - RUE DE SARLIEVE ZÉNITH, IMMEUBLE L'ARCHE - 63800 - COURNON-D'AUVERGNE - France - SIREN 408024719


NOVAGRAAF FRANCE, Mme Tissot Marianne - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2017 n°2663190 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-10-31

Appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour la transmission de fichiers, d'images, d'informations, de données ; logiciels et programmes informatiques ; système (programme) informatique de contrôle de commande pour l'aide au pilotage automatique d'unités de production d'énergie.